Главная » Файлы » Образцы тендеров » Поставки

Поставка текстильного оборудования (французский)
[ Download/Скачать с сервера (411.1 Kb) ] 01.05.2014, 17:00

Перевод на русский по запросу.
 

PREAMBULE

         Dans le cadre du plan de développement de ses différentes unités de production, l’EPE TEXALG SPA lance un avis d’appel d’offres National et International  Restreint pour l’acquisition et la mise en fonctionnement d’équipements Textiles définis dans ce présent cahier des charges.

Ce cahier des charges est établi conformément aux dispositions du décret Présidentiel N°10-236  du 07/10/2010 portant  réglementation des marchés publics, modifié et Complété et à la procédure interne de passation des marchés dans le portefeuille de la SGP/IM ( Mai 2012).

Il a pour objet de définir les modalités de passation et de réalisation de marchés d’acquisition d’équipements entre l’EPE TEXALG SPA désigné contractant et les soumissionnaires sélectionnés désignés co-contractants . Il contient toutes les informations de nature à permettre aux soumissionnaires de présenter des offres acceptables et de satisfaire pleinement aux conditions préalablement fixées par le service contractant.

ARTICLE 01 - OBJET DU CAHIER DES CHARGES

                Le présent cahier des charges, établi par l’EPE TEXALG SPA ,a pour objet de fixer les conditions de fourniture, d'installation et de mise en service d’équipements textiles ,accessoires d’accompagnement et matériels de laboratoire de filature  ainsi que la formation du personnel chargé de leur exploitation et entretien.
Les équipements ciblés sont répartis selon les Onze (11) lots suivants :

LOT N° 01 : Equipements de Filature à anneaux    
 
    01 Ligne de Filature Coton et mélange Coton/Polyester             de 1000 Tonnes filés /An en 1x8
   
          LOT N° 02 : Equipements de préparation Filature

    01 Ligne de préparation Filature   de 500 Tonnes Filés /An (Coton et Coton /Polyester) en 1x8
     
LOT N° 03: Equipements de filature  

    02 Lignes  de  filature à rotor : Traitement  ACRYLIQUE
                                                  De 500 T/An en 1x8
LOT N° 04 : Equipements de cardage

    02 Cardes mixte coton Polyester
      
          LOT N° 05 : Equipements de cardage

    08 cardes (06 cardes pour coton et 02 cardes pour   polyester)

LOT N° 06 : Equipements de préparation filature coton et coton /polyester

    02 Bancs d’étirage            
    02 Peigneuses
    01 Réunisseuse
               
LOT N° 07: Equipements de Bobinage Filés

    22 Bobinoirs automatiques   

LOT N° 08 : Equipements de conditionnement Filés en bobines

    Bobinoirs fil à coudre (120 broches + 24 broches)

LOT N° 09 : Equipements  de Conditionnement Filés

    01  Ensacheuse de fil à coudre et mercerie
    01 Emballeuse de bobines de fils

LOT N°10 : Chaine de contrôle des caractéristiques du Coton

LOT N°11 : Matériel de laboratoire filature  (matières et  filés)

Les spécifications et caractéristiques techniques de chaque lot et équipement sont définies en annexes du cahier des prescriptions spéciales du présent cahier des charges.
Les ports de débarquement et les destinations finales de chaque lot et équipement sont définis en annexes du cahier des prescriptions spéciales du présent cahier des charges.

ARTICLE 02 – MODE DE PASSATION

         Le mode de passation arrêté est l’appel d’offres National et International Restreint conformément aux dispositions des articles 25,26 et 30 du décret Présidentiel N°10-236 du 07 /10/2010 portant réglementation des marchés Publics ,modifié et complété.
 
ARTICLE 03 - SOUMISSIONNAIRES ADMIS A CONCOURIR

Cet appel d’offre s’adresse aux seuls Fabricants d’Equipements et/ou ensembliers qui proposeraient pour le lot pour lequel ils soumissionnent au moins 50% de la valeur des équipements, dont ils sont producteurs. De même que ces soumissionnaires ne doivent en aucun cas être sous le coup des dispositions légales en matière de faillite, de règlement judiciaire, de dissolution ou de tout autre contentieux de nature à empêcher l’exercice de leurs activités.
Le soumissionnaire doit disposer des capacités techniques et financières nécessaires à l’exécution des opérations objet du présent cahier des charges.
Le soumissionnaire doit proposer des fournitures d’origine, conforme aux normes internationales et disposer de certificats ISO ou d’organismes habilités.
Tout candidat peut soumissionner pour un lot ou plusieurs lots avec une offre pour chaque lot.
Tout comme, il peut proposer plusieurs variantes pour un même lot dans les conditions fixées et encadrées dans le présent cahier des charges (chaque variante sera considérée comme une offre).

Les candidats intéressés ou leurs représentants dûment mandatés, peuvent retirer le cahier des charges gratuitement à l’adresse suivante :  
EPE TEXALG SPA
01, Rue Kaddour Rahim Hussein Dey
Alger - Algérie

ARTICLE 04 – VISITE DES SITES

     Les soumissionnaires sont invités à visiter les sites de production pour avoir une connaissance parfaite des lieux d’implantation des équipements et obtenir par eux même les renseignements nécessaires pour la préparation de leurs offres.
La période des visites débutera huit(08) jours après la parution de l’avis d’appel d’offre dans la presse écrite et prendra fin huit (08) jours avant la date limite de dépôt des offres.   


ARTICLE 05 – DEMANDE D’ECLAIRCISSEMENTS

     Tout soumissionnaire désirant obtenir des éclaircissements au sujet du présent appel d’offres est tenu de notifier une requête dans un délai allant au moins jusqu’à 15 jours avant expiration des délais de dépôt des offres au service contractant par voie postale, courriel ou télécopie.
La réponse qui lui est notifiée par le service contractant est en même temps notifiée à l’ensemble des soumissionnaires qui ont retiré le cahier des charges ; cette réponse doit être notifiée en gardant l’anonymat de l’origine de la demande pour chaque soumissionnaire destinataire.
       
ARTICLE 06 – MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

     Le service contractant  peut, avant la date limite de dépôt des offres, apporter les modifications ou compléments au dossier d’appel d’offres et cela par sa propre initiative ou en réponse à une demande d’éclaircissement. Celui-ci doit alors notifier ces modifications ou compléments éventuels par le biais d’un additif qui sera transmis par écrit à tous les soumissionnaires pour opérer les changements éventuels. Lé service contractant peut, s’il le juge utile, procéder à une prolongation des délais de l’avis d’appel d’offres.

ARTICLE 07 - CONTENU DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRE

Le dossier d’appel d’offres comprend :
1 – L’instruction aux soumissionnaires.
2 - Le Cahier des Prescriptions Spéciales
3 – Annexes :
   a) Fiches Technique des équipements
   b) Modèle de soumission (A ne pas renseigner dans le cahier des charges)
   c) Modèle de déclaration à souscrire
   d) Modèle de déclaration de Probité
   c) Bordereau des Prix Unitaires (A ne pas renseigner dans le cahier des charges).
   d) Devis quantitatif et estimatif (A ne pas renseigner dans le cahier des charges).

Le soumissionnaire doit respecter toutes les instructions, modèles, conditions et spécifications contenus dans le présent cahier des charges.
Les défaillances de nature à porter atteinte à la conformité de l’offre entraîneront son rejet.

 

 

 


ARTICLE 08 - SPECIFICATIONS TECHNIQUES ET ORIGINE DES
                          EQUIPEMENTS  

Le soumissionnaire devra présenter une offre complète et précise, en faisant apparaître :

L’origine des équipements ;
Les caractéristiques techniques des équipements ;
Le Certificat ISO ou d’organismes habilités et Normes internationales ;
Les performances des équipements ;
Les garanties techniques proposées.

ARTICLE 09 – BREVETS

Le soumissionnaire garantira et se substituera au service contractant contre toute réclamation des tiers quant à toute exploitation illicite d’un brevet, d’une marque commerciale ou de droits de création industrielle résultant de l’emploi des équipements ou de leurs accessoires.

ARTICLE 10 - FOURNITURES ET SERVICES

    Toutes les fournitures et les services faisant l’objet du présent cahier des charges devront respecter les prescriptions techniques requises par le service contractant  ainsi que les normes internationales  en vigueur notamment celles relatives à la fabrication, au fonctionnement et à la sécurité.

ARTICLE 11 - VERIFICATION DES CAPACITES DES SOUMISSIONNAIRES

Le service contractant se réserve le droit de vérifier, par n’importe quel moyen, les informations données par le soumissionnaire. Toute inexactitude dans les informations données entraîne automatiquement le rejet de l’offre correspondante.

ARTICLE 12 - CAUTIONS

a)    Caution de soumission :

          Le soumissionnaire devra remettre dans une enveloppe cachetée portant l’inscription « caution de soumission » qui sera ouverte en même temps que l’enveloppe renfermant l’offre financière, une caution de soumission émise par une banque de droit algérien, d’un montant supérieur à 1% du montant de l’offre.  
Cette caution est couverte par une contre garantie émise par une banque étrangère de premier ordre, en ce qui concerne les soumissionnaires non résidents.

L’enveloppe de la caution de soumission sera elle-même insérée dans l’enveloppe portant mention ‹‹ Offre Technique ››            

         Cette caution sera restituée au soumissionnaire non retenu et qui n’aurait pas introduit de recours dans le délai de (dix) 10 jours à compter de la première publication de l’avis d’attribution provisoire du marché dans le BOMOP ou un quotidien national.

La caution du soumissionnaire non retenu et qui aurait introduit un recours, sera restituée, à la notification par la commission de marchés, du rejet du recours.   

Elle sera restituée au soumissionnaire retenu contre remise de la caution de bonne exécution.

Elle sera, le cas échéant, mise en jeu si le soumissionnaire attributaire du marché venait à s’en désister de son propre gré.

b)    Caution de bonne exécution :

Le soumissionnaire retenu doit remettre après réception de la notification du marché une caution de bonne exécution égale à 5 % du montant du marché, émise par une banque de droit algérien.

Cette caution est couverte par une contre garantie émise par une banque étrangère de premier ordre, en ce qui concerne les soumissionnaires non résidents.

c)    Caution de garantie :

La caution de bonne exécution visée au point b ci-dessus est transformée, à la réception provisoire des équipements et des prestations, en caution de garantie.

Cette caution sera restituée au fournisseur dans un délai d’un mois à compter de la date de réception définitive du marché.    

Категория: Поставки | Добавил: kisbor
Просмотров: 746 | Загрузок: 35
Всего комментариев: 0
Добавлять комментарии могут только зарегистрированные пользователи.
[ Регистрация | Вход ]